Informations légales
Mentions légales
Les présentes mentions légales concernent le site www.francois-bellue-coaching.com et les activités professionnelles qui y sont présentées.
1. Éditeur du site
Le site www.francois-bellue-coaching.com est édité par :
François BELLUE – Entrepreneur individuel
SIREN : 511 635 872
SIRET : 511 635 872 00043
Adresse professionnelle : 156 Avenue de la Capélanié, 81100 Castres, France
Téléphone : 06 68 20 82 15
Courriel :
contact@francois-bellue-coaching.com
Directeur de la publication : François BELLUE
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
AGENCE DES MÉDIAS NUMÉRIQUES (AMEN) – SASU
200 rue de la Croix Nivert
75015 Paris – France
Téléphone : 01 70 99 53 41
3. Objet du site et activités présentées
Le site www.francois-bellue-coaching.com présente les activités professionnelles exercées par François BELLUE, notamment l’hypnose et les thérapies brèves, ainsi que l’activité de cartomancie proposée sous le nom « Le Sens des Cartes ».
Activité « Le Sens des Cartes » : « Le Sens des Cartes » désigne l’activité de cartomancie proposée par François BELLUE sur ce site. Cette activité est distincte de l’activité d’hypnose et de thérapies brèves présentée sur les autres pages du site.
Les consultations de cartomancie proposent un éclairage et des pistes de réflexion à partir de l’Oracle de Belline. Elles ne constituent ni un diagnostic ni un avis médical, psychologique, juridique ou financier et ne se substituent pas à la consultation d’un professionnel compétent dans ces domaines. Les décisions prises à la suite d’une consultation restent de la responsabilité du consultant.
4. Utilisation du site
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées afin de tenir compte de l’évolution du site, des services proposés ou des règles applicables.
François BELLUE s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site aussi exactes et à jour que possible. Elles peuvent toutefois évoluer et ne sont pas nécessairement exhaustives.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, contenus, photographies, éléments graphiques, documents, supports pédagogiques et autres éléments originaux accessibles sur le site sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, d’un contenu protégé du site est interdite sans autorisation écrite préalable de François BELLUE, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
6. Responsabilité
François BELLUE met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité, la sécurité et la fiabilité des informations publiées sur le site, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ni l’absence totale d’erreur ou d’interruption.
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. François BELLUE n’exerce pas de contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques et ne peut être tenu responsable de leur fonctionnement, dans les limites prévues par la législation applicable.
7. Données personnelles
Le responsable des traitements de données personnelles mis en œuvre directement par le site est François BELLUE.
Les données personnelles éventuellement recueillies par l’intermédiaire du site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Selon le traitement concerné, vous pouvez notamment disposer d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque les conditions légales sont réunies, d’un droit à la portabilité de vos données. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.
Pour exercer vos droits ou poser une question relative à vos données personnelles : contact@francois-bellue-coaching.com .
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Pour connaître précisément les finalités des traitements, leurs bases légales, les destinataires des données, leurs durées de conservation et les éventuels prestataires utilisés, consultez la Politique de confidentialité.
8. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement. Lorsque des traceurs non strictement nécessaires sont utilisés, notamment pour la mesure d’audience, les contenus provenant de services tiers ou la publicité, leur dépôt est soumis au consentement de l’utilisateur lorsque la réglementation l’exige.
L’utilisateur doit pouvoir accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les traceurs non nécessaires depuis le dispositif de gestion du consentement présent sur le site.
Des informations complémentaires figurent dans la Politique de confidentialité.
9. Médiation de la consommation
En cas de litige concernant une prestation relevant du droit de la consommation, le consommateur est invité à adresser au préalable une réclamation écrite à François BELLUE à l’adresse contact@francois-bellue-coaching.com .
Après cette démarche préalable, le consommateur peut, lorsque les conditions légales sont réunies, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le professionnel.
10. Droit applicable et litiges
Le présent site et les prestations proposées sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives protectrices du consommateur éventuellement applicables.
En cas de litige, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables. Lorsqu’il agit en qualité de consommateur, celui-ci bénéficie notamment des règles particulières de compétence territoriale prévues par le Code de la consommation.
Accessibilité numérique
Un site pour toutes et tous
Nous mettons tout en œuvre pour que le site www.francois-bellue-coaching.com soit accessible, confortable et inclusif, quels que soient vos besoins, vos outils ou vos habitudes de navigation.
L’accessibilité numérique, une priorité pour www.francois-bellue-coaching.com
Notre mission est d’offrir un accompagnement et des ressources accessibles au plus grand nombre. C’est pourquoi nous mettons tout en œuvre pour que notre site internet soit utilisable par toutes et tous, y compris les personnes en situation de handicap, qu’elles soient malvoyantes, malentendantes, à mobilité réduite ou ayant des troubles cognitifs.
Nous nous engageons à respecter les normes internationales et françaises en matière d’accessibilité numérique (WCAG et RGAA), et à améliorer continuellement l’expérience de navigation sur https://francois-bellue-coaching.com.
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